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Présentation de l'éditeur : "Contrats, plagiat, adaptations, droit de prêt..., le droit d'auteur, qu'il s'agisse de la propriété littéraire et artistique comme du droit de l'information, a partie liée avec le métier d'éditeur. Cette nouvelle édition a été mise à jour sur de nombreux points, notamment pour le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits."
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Quatrième de couverture : "Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont sans cesse confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité " judiciaro-littéraire ", témoigne presque quotidiennement de cette nouvelle emprise du droit sur le livre. Les métiers du livre font en effet aussi bien appel au droit de la propriété littéraire et artistique qu'au droit de l'information, au droit du travail, au droit commercial, au droit de la consommation... ou encore à des lois spécifiques, comme celles sur le prix unique du livre ou sur le droit de prêt. Dans cette nouvelle version largement revue et augmentée du Droit du livre, les données pratiques ont été privilégiées et profondément actualisées. Le professionnel du livre comme le juriste sauront trouver dans cet ouvrage, pour l'un, des réponses concrètes, pour l'autre, des références législatives ou les évolutions jurisprudentielles. De la conception à la vente, en passant par la fabrication ou la fiscalité, on y retrouvera toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité. Pour concilier encore longtemps droit à la culture et droit de la culture."
Books --- Libraries --- Publishing --- Copyright --- legislation and jurisprudence --- Droit d'auteur --- Édition --- Livres --- Livres numériques --- Droit --- Industrie et commerce --- Books - legislation and jurisprudence - France --- Libraries - legislation and jurisprudence - France --- Publishing - legislation and jurisprudence - France --- Copyright - France
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Les professionnels du livre – éditeurs, libraires et bibliothécaires – sont sans cesse confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité « judiciaro-littéraire » témoigne presque quotidiennement de cette nouvelle emprise du droit sur le livre. Les métiers du livre font en effet aussi bien appel au droit de la propriété littéraire et artistique qu'au droit de l'information, au droit du travail, au droit commercial, au droit de la consommation… ou encore à des lois spécifiques, comme celles sur le prix unique du livre ou sur le droit de prêt. Dans cette nouvelle version revue et augmentée du Droit du livre, les données pratiques ont été privilégiées et actualisées. Le professionnel du livre comme le juriste sauront trouver dans cet ouvrage, pour l'un, des réponses concrètes, pour l'autre, des références législatives ou les évolutions jurisprudentielles. De la conception à la vente, en passant par la fabrication ou la fiscalité, on y retrouvera toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité. Pour concilier encore longtemps droit à la culture et droit de la culture.
Library legislation. --- Book industries and trade --- Law and legislation.
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Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l'œuvre, bases de données, archives, multimédia, droit à l'image, etc. Le droit de la propriété littéraire et artistique et ses dérivés ont aujourd'hui, plus que jamais, partie liée avec le métier d'éditeur.Résolument pratique et détaillé, cet ouvrage propose à tout professionnel de l'édition d'acquérir des réflexes de prudence et de répondre à des problèmes ponctuels. On y trouvera, entre autres, nombre d'exemples, conseils, astuces et plusieurs modèles de contrats faciles à utiliser.Cette quatrième édition du Droit d'auteur et de l'édition a été mise à jour et augmentée sur de nombreux points, notamment pour ce qui concerne le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits. Elle comporte de nouveaux modèles de contrats, de multiples références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi que de larges extraits du Code de la propriété intellectuelle et des codes des usages.
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Une visite du Paris franc-maçon : monuments, statues, lieux de promenades et parcs...
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Egypte --- druides --- Templiers --- Rose-Croix --- la franc-maçonnerie --- rites --- l'Amérique --- la Révolution française --- arts et lettres --- mondialisation
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